Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 19 juin 2026
Document provisoire — contenu à valider et compléter juridiquement avant mise en ligne (mentions société, sous-traitants, clauses). Ne pas considérer comme définitif.
Objet
[À COMPLÉTER] Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'utilisation du service Oqus, accessible via l'application app.oqus.fr.
Compte et abonnement
[À COMPLÉTER] L'utilisation du service nécessite la création d'un compte. L'abonnement, ses tarifs et ses modalités de résiliation sont décrits sur la page Tarifs et lors de la souscription.
[À COMPLÉTER] Un essai gratuit de 14 jours sans carte bancaire est proposé.
Paiements
[À COMPLÉTER] Les paiements des clients (acomptes, soldes) transitent par Stripe via le compte de l'utilisateur. Oqus n'intervient pas dans la détention des fonds.
Responsabilité
[À COMPLÉTER] Oqus fournit un outil de gestion. L'utilisateur reste responsable de la conformité fiscale et légale de ses documents. Les contenus informatifs du site ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal.
Évolution des CGU
[À COMPLÉTER] Oqus se réserve le droit de faire évoluer les présentes CGU. Les utilisateurs sont informés des modifications substantielles.